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I. Objectif

Ce cahier des charges a pour but d’encadrer l’utilisation de l’allégation « Vegan » pouvant être mentionnée sur certains produits concernés de la Marque Laboratoires Novexpert.

II. Cadre Réglementaire

En Europe, les produits cosmétiques vegan sont, comme tous produits cosmétiques, soumis au règlement cosmétique (CE) n°1223/2009, ils doivent donc répondre aux mêmes exigences de qualité et de sécurité qu’un produit cosmétique lambda. Cependant, il n’existe pas de spécificité associée au critère « vegan ».

Les produits des laboratoires Novexpert ainsi que les matières premières utilisées par les laboratoires Novexpert se conforment aux législations appropriées, notamment le règlement européen relatif aux produits cosmétiques (CE N°1223/2009) tel qu’amendé et le règlement de la Commission sur les allégations (N°655/2013).

III. Portée

Pour être certifiés « Vegan », ces produits doivent respecter les critères définis pour :

- Origine et transformation des ingrédients

- Composition du produit fini

- Fabrication et conditionnement

IV. Définitions

Dans le contexte du présent cahier des charges, les définitions ci-dessous s’appliquent.

Toute substance chimique ou préparation d'origine synthétique ou naturelle entrant dans la composition de produits cosmétiques. Les éléments suivants ne doivent pas être considérés comme des ingrédients :

-les impuretés dans les matières premières utilisées,

-les substances techniques subsidiaires utilisées lors de la fabrication, mais ne se retrouvant pas dans la composition du produit fini.

Toute substance ou préparation destinée à être mis en contact avec les parties superficielles du corps humain (épiderme, systèmes pileux et capillaire, ongles, lèvres et organes génitaux externes) ou avec les dents et les muqueuses buccales en vue, exclusivement ou principalement, de les nettoyer, de les parfumer, d'en modifier l'aspect, de les protéger, de les maintenir en bon état ou de corriger les odeurs corporelles. 

Les ingrédients naturels sont une catégorie regroupant l’eau, les ingrédients minéraux et les ingrédients cultivés ou issus de l’élevage. Dans un produit, ces ingrédients peuvent être incorporés :

- Bruts, c’est-à-dire tels qu’ils ont été récoltés (Eau, végétaux, minéraux, miel, cire, lait...)

- Après avoir été extrait ou traité physiquement : par exemple, pression ou broyage d’une graine, macération d’une plante…

Les ingrédients suivants ne sont pas d’origine naturelle : fractions pétrochimiques, conservateurs et agents dénaturants d’origine pétrochimique.

Les ingrédients d’origine naturelle désignent tous les ingrédients qui ne sont pas obtenus à partir de pétrole. Ils regroupent les ingrédients naturels physiquement transformés (présentés précédemment), ainsi que les ingrédients naturels qui ont été extraits ou traités chimiquement selon les principes de la chimie verte, c’est-à-dire les ingrédients pour lesquels une réaction chimique entre plusieurs éléments naturels a été nécessaire pour permettre leur fabrication (par exemple : fermentation, saponification…)

Les ingrédients d’origine végétale sont extraits des plantes : des racines, des feuilles, des fruits, des graines, de l’écorce des arbres …

Ce sont tous les ingrédients constitutifs de l’animal ou alors produits par lui. Il peut s’agir de cartilage, collagène, lait, miel, œufs …

Les ingrédients d’origine minérale sont issus de roches, de sédiments, du sable ou encore de la terre. On retrouve dans cette catégorie des ingrédients comme le zinc, le fer, l’argile, la silice, le sel...

L’eau est aussi considérée comme minérale.

Les produits synthétiques sont soit chimiquement transformés, soit issus de molécules de synthèses, c'est-à-dire fabriquées par l’homme. Il arrive qu’il soit nécessaire d’intégrer des ingrédients chimiques à certains produits en attendant qu’une alternative naturelle soit découverte.

Un produit/ une matière première dit vegan est exempt de toute substance d’origine animale (produits issus de l’élevage, l’abattage, la chasse et la pêche). 

V. Critères de sélection : Matières premières

Toutes les matières premières utilisées dans les produits des Laboratoires Novexpert sont soit d’origine végétale, minérale ou synthétique.

 

Nous n’utilisons aucune substance d’origine animale dans les produits portants l'allégation Vegan.

On peut dire qu'un produit ne contient pas d’OGM lorsque :

- D’une part la matière première n'a pas subi de modification génétique,

- D’autre part la matière première a été génétiquement modifiée mais l'ingrédient, au final, ne contient plus d'OGM, par exemple suite à un processus poussé de purification.

Il n’existe pas de cadre spécifique qui précise ou limite l'utilisation des OGM pour l'industrie cosmétique en Europe. La réglementation des produits cosmétiques, Règlement (CE) n° 1223/2009, ne mentionne pas la question des OGM et n’impose ni exigences ni restrictions. Par conséquent les règles et règlements spécifiques à d'autres secteurs industriels, notamment l’alimentaire, peuvent être intéressant à considérer.

Nous demandons systématiquement à nos fournisseurs de matières premières un certificat d’absence d’OGM.

En Europe, l'interdiction d'expérimentation sur les animaux des produits cosmétiques finis s'applique depuis le 11 septembre 2004, alors que l'interdiction d'expérimentation des ingrédients ou de combinaison est en vigueur depuis le 11 mars 2009.

L'interdiction de commercialisation s'applique depuis le 11 mars 2009 pour tous les effets sur la santé humaine à l'exception de la toxicité des doses répétées, la toxicité pour la reproduction et la toxicocinétique.

Pour ces effets spécifiques sur la santé, l'interdiction d'expérimentation est en vigueur depuis le 11 mars 2013, indépendamment de la disponibilité des méthodes alternatives aux expérimentations sur les animaux.

Nous demandons systématiquement à nos fournisseurs de matières premières un certificat d’absence de tests sur animaux conformément à la réglementation Européenne (CE) N° 1223/2009.

Touts ces documents sont classées dans les dossiers matières premières (dossiers Composition et Process-Origine) et sont également renseignées pour chaque matière première sur Coptis.

VI. Fabrication et conditionnement

Conformément à la réglementation Européenne (CE) N° 1223/2009, les produits de la marque Laboratoires Novexpert sont fabriqués et conditionnés en suivant les Bonnes Pratiques de Fabrication.

VII. Produits finis

Conformément à la réglementation Européenne (CE) N° 1223/2009, les produits de la marque Laboratoires Novexpert ne font pas l'objet de tests sur animaux. Nous disposons pour chaque produit d’une déclaration de non test sur animaux jointe au rapport d’évaluation sur la sécurité pour la santé humaine du produit cosmétique en question.

Ce rapport est disponible dans le dossier DIP de chaque produit plus précisément dans le dossier évaluation de la sécurité.

Cette déclaration mentionne que le produit n’a pas fait l’objet d’une expérimentation animale conformément à l’article 18, page 71, du règlement (CE) n°1223/2009.

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